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Subventions – Simulateur & Arbre de décision

Deux vues complémentaires : Simulateur (écritures lisibles, cut‑off, annexe) et Arbre de décision (parcours Oui/Non jusqu’aux écritures).

Simulateur

Arbre de décision

Nom du financeur

Objet

Montant total (€)

Date de notification

Date de clôture de l’exercice (N)

Début période d’éligibilité

Fin période d’éligibilité

Nature

Condition suspensive ?

Clause de restitution ?

Risque de restitution probable ?

Montant provision envisageable (€)

Saisir si risque probable et mesurable.

Cofinancement requis ?

Si oui, préciser dans notes (levée de condition)

Modalité de versement

Encaissement 1 (date)

Encaissement 1 (montant €)

Encaissement 2 (date)

Encaissement 2 (montant €)

Dépenses éligibles engagées sur N (€)

— Outil hors‑ligne, export CSV possible.

Date	Libellé	Débit (compte)	Débit (montant)	Crédit (compte)	Crédit (montant)

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